Permis de construire – Logements
2292 Route D'Escalus
04027622X0009
Annulé
le 23 février 2023
1 logement
103 m² habitables
982 m² terrain
St-Michel-Escalus (40550)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
23 février 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Landes (40)
- Commune
- St-Michel-Escalus (40276)
- Adresse
-
2292 Route D'Escalus
40550 St-Michel-Escalus - Parcelle(s)
-
D 247
D 495
D 498 - Superficie terrain
- 982 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- D.A.T IMMO
- SIREN
- 830339438,0
- SIRET
- 83033943800012,0
- Code APE
- 45.11Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 09100 Pamiers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 103 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL