Permis de construire – Logements
LOT 1 Lot Les Bruyeres
04031714D0039
Commencé
le 08 juillet 2014
5 logements
398 m² habitables
1 480 m² terrain
Tosse (40230)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
08 juillet 2014
3
Ouverture chantier
16 mars 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Landes (40)
- Commune
- Tosse (40317)
- Adresse
-
LOT 1 Lot Les Bruyeres
40230 Tosse - Parcelle(s)
- AD 230
- Superficie terrain
- 1 480 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMITE OUVRIER DU LOGEMENT
- SIREN
- 552721565,0
- SIRET
- 55272156500026,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5647,0
- Adresse
- 64600 Anglet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 398 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2015
Données issues de la base SITADEL