Permis de construire – Logements
9 Rue Du Lac
04031716D0014
Autorisé
le 20 avril 2016
2 logements
181 m² habitables
1 269 m² terrain
Tosse (40230)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 avril 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Landes (40)
- Commune
- Tosse (40317)
- Adresse
-
9 Rue Du Lac
40230 Tosse - Parcelle(s)
-
AA 594
AA 595
AO 155 - Superficie terrain
- 1 269 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CABESC
- SIREN
- 481517787,0
- SIRET
- 48151778700026,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 4130 Capbreton
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 181 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL