Permis de construire – Logements
Lot 21 Domaine De Capdeil
04031722D0004
Terminé
le 23 juin 2022
8 logements
447 m² habitables
34 477 m² terrain
Tosse (40230)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
23 juin 2022
3
Ouverture chantier
15 décembre 2023
4
Achèvement
21 octobre 2025
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Landes (40)
- Commune
- Tosse (40317)
- Adresse
-
Lot 21 Domaine De Capdeil
40230 Tosse - Parcelle(s)
- AD 180
- Superficie terrain
- 34 477 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOBAT
- SIREN
- 410048755,0
- SIRET
- 41004875500020,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 33600 Pessac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 447 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL