Permis de construire – Logements
9 Pl De L Eglise - Ouzouer L
04117323Y0016
Autorisé
le 15 juin 2023
1 logement
41 m² terrain
Beauce La Romaine (41240)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
15 juin 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loir-et-Cher (41)
- Commune
- Beauce La Romaine (41173)
- Adresse
-
9 Pl De L Eglise - Ouzouer L
Lieu-dit : OUZOUER-LE-MARCHE
41240 Beauce La Romaine - Parcelle(s)
- AE 55
- Superficie terrain
- 41 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BEAUCE LA ROMAINE
- SIREN
- 200055390,0
- SIRET
- 20005539000013,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 41240 Beauce La Romaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 72 | — | 29 | — | — |
| Locaux | 29 | — | — | — | 29 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL