Permis de construire – Logements
12 Rue Des Clos
0412002200008
Terminé
le 06 janvier 2023
1 logement
103 m² habitables
406 m² terrain
Sainte-Anne (41100)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
06 janvier 2023
3
Ouverture chantier
06 mars 2023
4
Achèvement
23 février 2024
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Loir-et-Cher (41)
- Commune
- Sainte-Anne (41200)
- Adresse
-
12 Rue Des Clos
41100 Sainte-Anne - Parcelle(s)
- ZD 256
- Superficie terrain
- 406 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PAVILLON3S
- SIREN
- 913916656,0
- SIRET
- 91391665600014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 41100 Sainte-Anne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 103 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL