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Permis de construire – Logements

Bard

04201213M0011
Annulé
le 20 février 2014
1 logement 385 m² terrain Bard (42600)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
20 février 2014
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Loire (42)
Commune
Bard (42012)
Adresse

Lieu-dit : CELLE
42600 Bard
Parcelle(s)
C 237
C 422
Superficie terrain
385 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
INVEST POINT COM
SIREN
524074432,0
SIRET
52407443200013,0
Code APE
68.31Z
Code juridique
5499,0
Adresse
42600 Bard
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation avec diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Non rempli
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T5
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 102 102
Locaux 221 64 102
Agriculture102

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Garage

Annexes

Garage

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Février 2014
Dernière mise à jour
Février 2014

Données issues de la base SITADEL