Permis de construire – Logements
Chemin Neuf
04201321A0005
Terminé
le 29 mai 2021
4 logements
324 m² habitables
Bellegarde En Forez (42210)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
29 mai 2021
3
Ouverture chantier
09 juin 2022
4
Achèvement
21 mars 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Bellegarde En Forez (42013)
- Adresse
-
Chemin Neuf
Lieu-dit : LA FARGE
42210 Bellegarde En Forez - Parcelle(s)
-
0A 2205
0A 2204 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BATIR ET LOGER S A D H L M
- SIREN
- 604501189,0
- SIRET
- 60450118900038,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 42004 Saint Etienne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 324 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL