Permis de construire – Logements
Rue Du Ruisseau
0420132500006
Commencé
le 13 octobre 2025
1 logement
91 m² habitables
528 m² terrain
Bellegarde En Forez (42210)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
13 octobre 2025
3
Ouverture chantier
04 mars 2026
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Bellegarde En Forez (42013)
- Adresse
-
Rue Du Ruisseau
42210 Bellegarde En Forez - Parcelle(s)
- 0C 1338
- Superficie terrain
- 528 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 42140 Chazelles Sur Lyon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 91 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL