Permis de construire – Logements
37 Place De L'Eglise
0420132500039
Autorisé
le 08 octobre 2025
3 logements
294 m² terrain
Bellegarde En Forez (42210)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
08 octobre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Bellegarde En Forez (42013)
- Adresse
-
37 Place De L'Eglise
42210 Bellegarde En Forez - Parcelle(s)
- 0A 199
- Superficie terrain
- 294 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE BO CLOS
- SIREN
- 937715860,0
- SIRET
- 93771586000014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 42210 Bellegarde-En-Forez
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 217 | — | 217 | — | 217 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL