Permis de construire – Logements
Rue Des Rameaux
0420382600002
Autorisé
le 23 mars 2026
1 logement
90 m² habitables
2 008 m² terrain
Chalain-Le-Comtal (42600)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
23 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Chalain-Le-Comtal (42038)
- Adresse
-
Rue Des Rameaux
42600 Chalain-Le-Comtal - Parcelle(s)
- ZS 47
- Superficie terrain
- 2 008 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- SOC ANONYME COOP DE PRODUCTION CONSTRUIR
- SIREN
- 644500324,0
- SIRET
- 64450032400038,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 5547,0
- Adresse
- 42000 St Etienne
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 90 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL