Permis de construire – Logements
Rte D Echanson
04206914R0010
Commencé
le 29 juillet 2014
1 logement
113 m² habitables
1 395 m² terrain
Commelle-Vernay (42120)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
29 juillet 2014
3
Ouverture chantier
10 novembre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Commelle-Vernay (42069)
- Adresse
-
Rte D Echanson
42120 Commelle-Vernay - Parcelle(s)
- BN 120
- Superficie terrain
- 1 395 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI L2CB
- SIREN
- 444532055,0
- SIRET
- 44453205500019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 42120 Commelle-Vernay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 113 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL