Permis de construire – Logements
440 Route De Commelle
04206915R0017
Autorisé
le 09 octobre 2015
1 logement
600 m² habitables
177 414 m² terrain
Commelle-Vernay (42120)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
09 octobre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Commelle-Vernay (42069)
- Adresse
-
440 Route De Commelle
42120 Commelle-Vernay - Parcelle(s)
-
BA 40
BA 41
BA 42 - Superficie terrain
- 177 414 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU CHATEAU DE BACHELARD
- SIREN
- 532315017,0
- SIRET
- 53231501700014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 42120 Commelle-Vernay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 816 | 600 | — | 816 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL