Permis de construire – Logements
276 Rue Des Mesanges
04206916R0016
Commencé
le 15 septembre 2016
1 logement
22 m² habitables
1 777 m² terrain
Commelle-Vernay (42120)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
15 septembre 2016
3
Ouverture chantier
22 novembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Commelle-Vernay (42069)
- Adresse
-
276 Rue Des Mesanges
42120 Commelle-Vernay - Parcelle(s)
- BH 263
- Superficie terrain
- 1 777 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 42120 Commelle-Vernay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 22 | 512 | — | — |
| Locaux | 593 | — | — | 80 | 512 |
| Agriculture | — | 512 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL