Permis de construire – Logements
65 Rue Des Vignes
0420692500066
Autorisé
le 12 décembre 2025
2 logements
1 407 m² terrain
Commelle-Vernay (42120)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
12 décembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Commelle-Vernay (42069)
- Adresse
-
65 Rue Des Vignes
42120 Commelle-Vernay - Parcelle(s)
- BT 72
- Superficie terrain
- 1 407 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMOBILIERE FONCIERE ROANNAISE
- SIREN
- 882971070,0
- SIRET
- 88297107000017,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 42300 Roanne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 230 | — | 230 | — | — |
| Locaux | 230 | — | — | — | 230 |
| Agriculture | — | 230 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Autre annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL