Permis de construire – Logements
Croix Rampaux
04207316R0005
Terminé
le 10 février 2017
10 logements
895 m² habitables
4 930 m² terrain
Cottance (42360)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
10 février 2017
3
Ouverture chantier
22 janvier 2018
4
Achèvement
19 mars 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Cottance (42073)
- Adresse
-
Croix Rampaux
42360 Cottance - Parcelle(s)
- 0B 808
- Superficie terrain
- 4 930 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BATIR ET LOGER S A D H L M
- SIREN
- 604501189,0
- SIRET
- 60450118900038,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 42004 Saint Etienne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- 6
- Individuels groupés
- 4
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 8
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 895 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Octobre 2019
Données issues de la base SITADEL