Permis de construire – Logements
Le Bourg
04207323A0001
Commencé
le 02 février 2023
2 logements
1 075 m² terrain
Cottance (42360)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
02 février 2023
3
Ouverture chantier
01 mars 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Cottance (42073)
- Adresse
-
Le Bourg
42360 Cottance - Parcelle(s)
-
0B 626
0B 627
0B 628 - Superficie terrain
- 1 075 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ARMAND-FONTENELLE
- SIREN
- 883648230,0
- SIRET
- 88364823000018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69170 Affoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 192 | — | — |
| Locaux | 192 | — | — | — | 192 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL