Permis de construire – Logements
Lot Communal Du Stade
04207712R0003
Commencé
le 14 janvier 2013
1 logement
132 m² habitables
1 077 m² terrain
Croizet-Sur-Gand (42540)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
14 janvier 2013
3
Ouverture chantier
30 mars 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Croizet-Sur-Gand (42077)
- Adresse
-
Lot Communal Du Stade
42540 Croizet-Sur-Gand - Parcelle(s)
- A 1271
- Superficie terrain
- 1 077 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS IMMOBILIERES BISSAY PAR ABREVIATION S.E.R.I BISSAY
- SIREN
- 518664750,0
- SIRET
- 51866475000016,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 42122 Saint-Marcel-De-Felines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 132 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2015
- Dernière mise à jour
- Avril 2015
Données issues de la base SITADEL