Permis de construire – Logements
Cuinzier
04207914R8005
Autorisé
le 19 avril 2014
1 logement
1 416 m² terrain
Cuinzier (42460)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
19 avril 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Cuinzier (42079)
- Adresse
-
Lieu-dit : CHEVIGNON
42460 Cuinzier - Parcelle(s)
-
A 910
A 907 - Superficie terrain
- 1 416 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TRANSPORTS DAVID LACOTTE
- SIREN
- 792918047,0
- SIRET
- 79291804700012,0
- Code APE
- 49.41A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 42460 Cuinzier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 68 | — | 68 | — | — |
| Locaux | 68 | — | — | — | 68 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL