Permis de construire – Logements
79 Des Anciennes Vignes
0420882600002
Autorisé
le 10 février 2026
1 logement
102 m² habitables
809 m² terrain
AãÂPercieux-Saint-Paul (42110)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
10 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- AãÂPercieux-Saint-Paul (42088)
- Adresse
-
79 Des Anciennes Vignes
42110 AãÂPercieux-Saint-Paul - Parcelle(s)
- OB 1327
- Superficie terrain
- 809 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- SCI MOUSAB
- SIREN
- 941737280,0
- SIRET
- 94173728000011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 42110 Epercieux Saint Paul
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 102 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL