Permis de construire – Logements
4TER Rue Auguste Broutin
04209414R0025
Autorisé
le 15 décembre 2014
4 logements
35 m² habitables
168 m² terrain
Feurs (42110)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
15 décembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Feurs (42094)
- Adresse
-
4TER Rue Auguste Broutin
42110 Feurs - Parcelle(s)
- AC 670
- Superficie terrain
- 168 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MIPASE
- SIREN
- 802832345,0
- SIRET
- 80283234500010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 42110 Pouilly Les Feurs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T1
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 35 | 94 | — | — |
| Locaux | 94 | — | — | — | 94 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL