Permis de construire – Logements
12 Rue Des Molineaux
04209718A0009
Autorisé
le 05 juin 2018
1 logement
126 m² habitables
930 m² terrain
La Fouillouse (42480)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
05 juin 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- La Fouillouse (42097)
- Adresse
-
12 Rue Des Molineaux
42480 La Fouillouse - Parcelle(s)
- BN 20
- Superficie terrain
- 930 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- S.C.I. TLILI
- SIREN
- 489460170,0
- SIRET
- 48946017000017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 42480 La Fouillouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 126 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL