Permis de construire – Logements
Fraisses
04209914S0009
Commencé
le 18 juin 2014
2 logements
175 m² habitables
880 m² terrain
Fraisses (42490)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
18 juin 2014
3
Ouverture chantier
07 septembre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Fraisses (42099)
- Adresse
-
Lieu-dit : MARSEILLE
42490 Fraisses - Parcelle(s)
- AN 14
- Superficie terrain
- 880 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI SHAZAM
- SIREN
- 801725904,0
- SIRET
- 80172590400016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 42000 Saint- Tienne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 175 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL