Permis de construire – Logements
Lotissement Les Mesanges
04209917Z0009
Terminé
le 17 octobre 2017
6 logements
510 m² habitables
622 m² terrain
Fraisses (42490)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
17 octobre 2017
3
Ouverture chantier
23 octobre 2018
4
Achèvement
20 mai 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Fraisses (42099)
- Adresse
-
Lotissement Les Mesanges
42490 Fraisses - Parcelle(s)
- AL 215
- Superficie terrain
- 622 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MAISONS REVOLUTION
- SIREN
- 402537765,0
- SIRET
- 40253776500024,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 42340 Veauche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 510 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Abri jardin
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL