Permis de construire – Logements
1/5 Rue P. Langevin
04209919Z0005
Commencé
le 05 juillet 2019
2 logements
Fraisses (42490)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
05 juillet 2019
3
Ouverture chantier
12 février 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Fraisses (42099)
- Adresse
-
1/5 Rue P. Langevin
Lieu-dit : LE GRAND VOLLON
42490 Fraisses - Parcelle(s)
-
AE 214
AE 207
AE 53 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BATIR ET LOGER S A D H L M
- SIREN
- 604501189,0
- SIRET
- 60450118900038,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 'éàà' Saint-Etienne Cedex 01
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 5
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 848 | — | 135 | — | — |
| Locaux | 208 | — | — | — | 135 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL