Permis de construire – Logements
1 Rue Des Prairies
04209923Z0001
Annulé
le 21 avril 2023
2 logements
628 m² terrain
Fraisses (42490)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
21 avril 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Fraisses (42099)
- Adresse
-
1 Rue Des Prairies
42490 Fraisses - Parcelle(s)
- AI 63
- Superficie terrain
- 628 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GBD
- SIREN
- 844913004,0
- SIRET
- 84491300400017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 42240 St Paul En Cornillon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 170 | — | 151 | — | 151 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL