Permis de construire – Logements
51 Rue Louis Pasteur
04210315S0006
Commencé
le 08 septembre 2015
3 logements
3 813 m² terrain
La Grand-Croix (42320)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
08 septembre 2015
3
Ouverture chantier
02 novembre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- La Grand-Croix (42103)
- Adresse
-
51 Rue Louis Pasteur
42320 La Grand-Croix - Parcelle(s)
-
E 516
E 92 - Superficie terrain
- 3 813 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE TOIT FOREZIEN
- SIREN
- 574501714,0
- SIRET
- 57450171400020,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5560,0
- Adresse
- 42000 Saint- Tienne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 872 | — | 247 | — | — |
| Locaux | 247 | — | — | — | 247 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Novembre 2015
Données issues de la base SITADEL