Permis de construire – Logements
Les Basses Chapelles
04211015S0027
Commencé
le 28 décembre 2015
1 logement
119 m² habitables
1 029 m² terrain
L'Horme (42152)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
28 décembre 2015
3
Ouverture chantier
13 février 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- L'Horme (42110)
- Adresse
-
Les Basses Chapelles
42152 L'Horme - Parcelle(s)
- C 816
- Superficie terrain
- 1 029 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 42800 Saint-Martin-La-Plaine
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 119 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2019
- Dernière mise à jour
- Mai 2019
Données issues de la base SITADEL