Permis de construire – Logements
3 Rue Ferouillat
04211021S0016
Autorisé
le 02 novembre 2021
1 logement
105 m² habitables
90 m² terrain
L'Horme (42152)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
02 novembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- L'Horme (42110)
- Adresse
-
3 Rue Ferouillat
42152 L'Horme - Parcelle(s)
- F 52
- Superficie terrain
- 90 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RMM
- SIREN
- 823927033,0
- SIRET
- 82392703300014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 42320 La Grand Croix
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 149 | 105 | — | 30 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Dernière mise à jour
- Octobre 2021
Données issues de la base SITADEL