Permis de construire – Logements
320 Impasse Des Bergeres
04214923A0097
Autorisé
le 22 décembre 2023
1 logement
106 m² habitables
Montrond Les Bains (42210)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
22 décembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Montrond Les Bains (42149)
- Adresse
-
320 Impasse Des Bergeres
42210 Montrond Les Bains - Parcelle(s)
-
AD 253
AD 254
AD 255 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CONSTRUCTION PROMOTION LT
- SIREN
- 824080444,0
- SIRET
- 82408044400014,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 42160 Saint-Cyprien
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 106 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL