Permis de construire – Logements
Le Bourg
04215115M0007
Terminé
le 07 décembre 2015
1 logement
87 m² habitables
9 194 m² terrain
Mornand En Forez (42600)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
07 décembre 2015
3
Ouverture chantier
11 avril 2016
4
Achèvement
15 février 2017
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Mornand En Forez (42151)
- Adresse
-
Le Bourg
42600 Mornand En Forez - Parcelle(s)
- B 678
- Superficie terrain
- 9 194 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE
- SIREN
- 409898715,0
- SIRET
- 40989871500019,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 42000 Saint Etienne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 87 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2017
Données issues de la base SITADEL