Permis de construire – Logements
Impasse De La Fontaine
04216321R0007
Commencé
le 21 septembre 2021
1 logement
92 m² habitables
1 102 m² terrain
La Pacaudiere (42310)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
21 septembre 2021
3
Ouverture chantier
06 mars 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- La Pacaudiere (42163)
- Adresse
-
Impasse De La Fontaine
42310 La Pacaudiere - Parcelle(s)
- E 525
- Superficie terrain
- 1 102 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CACY
- SIREN
- 904486594,0
- SIRET
- 90448659400016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 42310 La Pacaudiere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL