Permis de construire – Logements
Pont-Jacquet
04219118S0007
Terminé
le 24 septembre 2018
1 logement
96 m² habitables
1 087 m² terrain
Roisey (42520)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
24 septembre 2018
3
Ouverture chantier
25 septembre 2019
4
Achèvement
31 août 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Roisey (42191)
- Adresse
-
Pont-Jacquet
42520 Roisey - Parcelle(s)
- 0A 539
- Superficie terrain
- 1 087 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GITE DU PONT JACQUET
- SIREN
- 831434527,0
- SIRET
- 83143452700014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 42 52 Veranne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 96 | 151 | — | — |
| Locaux | 208 | — | — | 57 | 151 |
| Agriculture | — | 151 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2020
Données issues de la base SITADEL