Permis de construire – Logements
1501 Route De Mussy
04219324A0001
Autorisé
le 27 juin 2024
1 logement
58 m² habitables
Rozier En Donzy (42810)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
27 juin 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Rozier En Donzy (42193)
- Adresse
-
1501 Route De Mussy
42810 Rozier En Donzy - Parcelle(s)
-
0A 630
0A 632
0A 1290 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LES SAIGNES (GFA LES SAIGNES)
- SIREN
- 979349321,0
- SIRET
- 97934932100013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6534,0
- Adresse
- 42810 Rozier-En-Donzy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 148 | 58 | 77 | 7 | — |
| Locaux | 234 | 23 | — | 64 | 77 |
| Agriculture | — | 77 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL