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Permis de construire – Logements

Sail-Les-Bains

04219415R0003
Autorisé
le 31 décembre 2015
1 logement 108 m² habitables 1 850 m² terrain Sail-Les-Bains (42310)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
31 décembre 2015
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Loire (42)
Commune
Sail-Les-Bains (42194)
Adresse

Lieu-dit : LE VIEUX CHATEAU
42310 Sail-Les-Bains
Parcelle(s)
C 229
Superficie terrain
1 850 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
42310 Sail Les Bains
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T5
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 108

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2016
Dernière mise à jour
Janvier 2016

Données issues de la base SITADEL