Permis de construire – Logements
Le Terrinat
04219722M0011
Annulé
le 31 janvier 2023
4 logements
403 m² habitables
2 712 m² terrain
Sainte-Agathe-La-Bouteresse (42130)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
31 janvier 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Sainte-Agathe-La-Bouteresse (42197)
- Adresse
-
Le Terrinat
42130 Sainte-Agathe-La-Bouteresse - Parcelle(s)
- B 1180
- Superficie terrain
- 2 712 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAINTE AGATHE IMMOBILIER
- SIREN
- 914783063,0
- SIRET
- 91478306300011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 42600 Montbrison
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 403 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL