Permis de construire – Logements
Route Departementale 1089
04219724M0015
Commencé
le 14 février 2025
2 logements
139 m² habitables
1 225 m² terrain
Sainte-Agathe-La-Bouteresse (42130)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
14 février 2025
3
Ouverture chantier
29 décembre 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Sainte-Agathe-La-Bouteresse (42197)
- Adresse
-
Route Departementale 1089
42130 Sainte-Agathe-La-Bouteresse - Parcelle(s)
- C 815
- Superficie terrain
- 1 225 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MMS
- SIREN
- 994467314,0
- SIRET
- 99446731400013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 42130 Ste Agathe La Bouteresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 139 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL