Permis de construire – Logements
Route De La Baude
04219916R0007
Autorisé
le 26 août 2016
1 logement
162 m² habitables
1 011 m² terrain
Saint-Andre-D'Apchon (42370)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
26 août 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Saint-Andre-D'Apchon (42199)
- Adresse
-
Route De La Baude
42370 Saint-Andre-D'Apchon - Parcelle(s)
- AA 318
- Superficie terrain
- 1 011 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CODAGEST
- SIREN
- 481443760,0
- SIRET
- 48144376000014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 42370 Saint Andre D'Apchon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 162 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Dernière mise à jour
- Octobre 2016
Données issues de la base SITADEL