Permis de construire – Logements
18 Route De Combesserand
04220122S0006
Commencé
le 28 avril 2023
1 logement
150 m² terrain
Saint-Appolinard (42520)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
28 avril 2023
3
Ouverture chantier
12 mai 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Saint-Appolinard (42201)
- Adresse
-
18 Route De Combesserand
Lieu-dit : MERIGNIEUX
42520 Saint-Appolinard - Parcelle(s)
-
0A 988
0A 987 - Superficie terrain
- 150 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 42520 Saint Appolinard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 55 | — | 102 | — | 55 |
| Locaux | 47 | — | — | — | 47 |
| Agriculture | — | 47 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2023
Données issues de la base SITADEL