Permis de construire – Logements
Saint-Bonnet-Le-Courreau
04220520M0003
Autorisé
le 04 juin 2020
20 327 m² terrain
Saint-Bonnet-Le-Courreau (42940)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
04 juin 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Saint-Bonnet-Le-Courreau (42205)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE BOURG
42940 Saint-Bonnet-Le-Courreau - Parcelle(s)
- H 1854
- Superficie terrain
- 20 327 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
- SIREN
- 254200546,0
- SIRET
- 25420054600029,0
- Code APE
- 84.13Z
- Code juridique
- 7355,0
- Adresse
- 42270 Saint-Priest-En-Jarez
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 5 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2020
Données issues de la base SITADEL