Permis de construire – Logements
22 Rue Francois Gillet
04220714S0046
Commencé
le 30 août 2014
1 logement
Saint-Chamond (42400)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
30 août 2014
3
Ouverture chantier
30 septembre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Saint-Chamond (42207)
- Adresse
-
22 Rue Francois Gillet
42400 Saint-Chamond - Parcelle(s)
-
AI 136
AI 70
AI 71 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NOVIM
- SIREN
- 584504864,0
- SIRET
- 58450486400086,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 42010 Saint-Etienne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 117 | — | — |
| Locaux | 117 | — | — | — | 117 |
| Service public | — | 117 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL