Permis de construire – Logements
4 Pl De Chavanne
04220720S0094
Autorisé
le 11 janvier 2021
1 logement
502 m² terrain
Saint-Chamond (42400)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
11 janvier 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Saint-Chamond (42207)
- Adresse
-
4 Pl De Chavanne
42400 Saint-Chamond - Parcelle(s)
-
DE 324
DE 325 - Superficie terrain
- 502 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- B.C.M.
- SIREN
- 887678696,0
- SIRET
- 88767869600014,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 42400 Saint-Chamond
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 302 | — | — |
| Locaux | 302 | — | — | — | 302 |
| Agriculture | — | 302 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL