Permis de construire – Logements
17 Rue Brossard
0422181300309
Autorisé
le 09 juillet 2013
1 logement
179 m² terrain
Saint- Tienne (42000)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
09 juillet 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Saint- Tienne (42218)
- Adresse
-
17 Rue Brossard
42000 Saint- Tienne - Parcelle(s)
- BW 55
- Superficie terrain
- 179 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA BORDE
- SIREN
- 491135182,0
- SIRET
- 49113518200013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 42600 Champdieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 83 | — | 83 | — | — |
| Locaux | 83 | — | — | — | 83 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2013
Données issues de la base SITADEL