Permis de construire – Logements
3405 Route De Pommiers
04222123M0005
Commencé
le 13 février 2024
1 logement
16 927 m² terrain
Sainte-Foy-Saint-Sulpice (42110)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
13 février 2024
3
Ouverture chantier
17 janvier 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Sainte-Foy-Saint-Sulpice (42221)
- Adresse
-
3405 Route De Pommiers
42110 Sainte-Foy-Saint-Sulpice - Parcelle(s)
-
A 146
A 147
A 378 - Superficie terrain
- 16 927 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 42330 St Galmier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 219 | — | 186 | 10 | — |
| Locaux | 527 | — | — | 43 | 186 |
| Agriculture | — | 186 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL