Permis de construire – Logements
Route Des Arcs
04222519S0013
Terminé
le 16 septembre 2019
20 logements
1 589 m² habitables
Genilac (42800)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
16 septembre 2019
3
Ouverture chantier
14 septembre 2020
4
Achèvement
08 juin 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Genilac (42225)
- Adresse
-
Route Des Arcs
42800 Genilac - Parcelle(s)
- 01 898
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA H L M CITE NOUVELLE
- SIREN
- 564501377,0
- SIRET
- 56450137700019,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 42029 Saint-Etienne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 20
- Logements individuels
- 9
- Logements collectifs
- 11
- Individuels groupés
- 9
- Collectifs hors résidence
- 11
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 589 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL