Permis de construire – Logements
1787 Rte De Combe
04223920R0001
Terminé
le 30 avril 2020
1 logement
4 874 m² terrain
Saint-Jean-Saint-Maurice-Sur-Loi (42155)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
30 avril 2020
3
Ouverture chantier
01 juillet 2020
4
Achèvement
31 décembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Saint-Jean-Saint-Maurice-Sur-Loi (42239)
- Adresse
-
1787 Rte De Combe
42155 Saint-Jean-Saint-Maurice-Sur-Loi - Parcelle(s)
-
OA 2424
OA 768
OA 769 - Superficie terrain
- 4 874 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 42155 Saint-Jean-Saint-Maurice-Sur-Loi
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 63 | — | — |
| Locaux | 63 | — | — | — | 63 |
| Agriculture | — | 63 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL