Permis de construire – Logements
3 Rue De La Liberte
04225916S0013
Autorisé
le 22 septembre 2016
1 logement
67 m² habitables
36 956 m² terrain
Saint Martin La Plaine (42800)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
22 septembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Saint Martin La Plaine (42259)
- Adresse
-
3 Rue De La Liberte
42800 Saint Martin La Plaine - Parcelle(s)
-
AV 150
AV 151
AV 153 - Superficie terrain
- 36 956 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JCBFE
- SIREN
- 513205989,0
- SIRET
- 51320598900017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 4280 Saint Martin La Plaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 94 | 67 | 12 | — | 12 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL