Permis de construire – Logements
Saint Martin La Plaine
04225922S0012
Autorisé
le 19 septembre 2022
6 logements
665 m² habitables
1 390 m² terrain
Saint Martin La Plaine (42800)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
19 septembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Saint Martin La Plaine (42259)
- Adresse
-
Lieu-dit : FARTONNIERES
42800 Saint Martin La Plaine - Parcelle(s)
- AY 354
- Superficie terrain
- 1 390 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- SCCV LA PLAINE
- SIREN
- 947854840,0
- SIRET
- 94785484000016,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 69800 Saint Priest
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T5
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 665 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL