Permis de construire – Logements
Chemin Du Calvaire
04227916M0054
Autorisé
le 19 septembre 2016
23 logements
1 573 m² habitables
7 621 m² terrain
Saint Just Saint Rambert (42170)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
19 septembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Saint Just Saint Rambert (42279)
- Adresse
-
Chemin Du Calvaire
42170 Saint Just Saint Rambert - Parcelle(s)
-
AP 361
AP 504P
AP 85 - Superficie terrain
- 7 621 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ENTREPRISE BESSENAY S.A
- SIREN
- 334748860,0
- SIRET
- 33474886000064,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 42340 Veauche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 23
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 23
- Collectifs hors résidence
- 23
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 23
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 573 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL