Permis de construire – Logements
Impasse De La Marechalerie
04228420R0012
Commencé
le 25 mars 2021
9 logements
746 m² habitables
2 179 m² terrain
Saint-Romain-La-Motte (42640)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
25 mars 2021
3
Ouverture chantier
06 février 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Saint-Romain-La-Motte (42284)
- Adresse
-
Impasse De La Marechalerie
42640 Saint-Romain-La-Motte - Parcelle(s)
-
AP 49
AP 107
AP 46 - Superficie terrain
- 2 179 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA H L M CITE NOUVELLE
- SIREN
- 564501377,0
- SIRET
- 56450137700019,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 42029 Saint-Etienne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- 9
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 9
Répartition par pièces
- T3
- 3
- T4
- 6
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 9
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 746 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL